Assurances

Voyons ensemble quelques objectifs qui pourraient être atteints en utilisant les solutions offertes par un assureur.

1. Garantir le même revenu jusqu’au décès
2. Profiter de leur argent ET en laisser à leurs enfants
3. Des rendements et de la sécurité
4. De la simplicité dans le cas d’un règlement
5. Des garanties en cas de faillite ou d’insolvabilité

Certains de ces objectifs pourraient être réalisables en diversifiant les investissements et les stratégies avec des solutions offertes par une compagnie d’assurance. Voyons comment.

L’outil par excellence pour gérer le risque de longévité, c’est la rente viagère. Celle-ci peut être un réel atout pour couvrir les dépenses fixes de votre client ou de votre cliente, celles qui risquent de perdurer jusqu’au décès (même après l’espérance de vie projetée). Mais des stratégies différentes pourraient être employées selon que l’argent provienne de fonds enregistrés ou non.

Scénario 1

Jean-Philippe, marié, 65 ans, quitte son emploi pour la retraite avec une somme de 500 000 $ accumulée dans son REER collectif.

Jean-Philippe souhaite avoir la tranquillité d’esprit et ne pas se soucier des rendements, donc il est séduit par l’option de la rente. Il désire aussi protéger sa conjointe Jeanne qui n’a pas de fonds de pension et a seulement maximisé son CELI au fil des années. À titre d’exemple, voici ce qu’il pourrait obtenir mensuellement en achetant une rente avec la somme de 500 000 $¹ accumulée dans son REER collectif. À noter que la rente ci-dessous n’est pas indexée et elle est achetée avec des sommes enregistrées. De plus, cet exemple est pour un homme de 65 ans et l’exercice a été fait en février 2024. Nous constatons donc que les cotations de rentes fluctuent selon les options choisies.

1. La rente sans garantie est celle qui offre le montant mensuel le plus élevé, cependant elle n’atteint pas l’objectif de protéger la conjointe.
2. La rente avec garantie 15 ans y parvient partiellement. Du moins, on garantit le versement complet du capital de départ (en valeur nominale) advenant le décès de Jean-Philippe d’ici les 15 prochaines années. Le calcul est le suivant : 2790 $ X 12 mois X 15 ans = 502 200 $.
3. La rente viagère réversible à la conjointe protégerait Jeanne en cas de décès de Jean-Philippe, cependant si Jeanne décédait elle aussi, il ne resterait pour les enfants que le solde de l’épargne retraite inutilisée, en raison du décès hâtif.
4. Si cela ne suffit pas, la 4^e option protège les enfants ou la succession à un coût supplémentaire de 545 $ brut comparativement à la rente viagère sans garantie.

Jean-Philippe pourrait aussi considérer la rente avec le simple décaissement progressif de l’épargne retraite, qui n’offre pas de protection contre le risque de longévité. Une autre option assez populaire est de couper la poire en deux, c’est-à-dire investir 250 000 $ dans une rente viagère et 250 000 $ dans une option d’investissement telle un fonds distinct, avec ou sans garantie au décès. Cette dernière option est un bon compromis pour faire face à la fois aux dépenses fixes et aux imprévus.

Dans le contexte actuel de taux élevés, les rentes ont regagné en popularité². Voici quelques éléments importants à garder en tête :

1. Lorsque la rente est acquise avec des fonds non enregistrés, elle peut offrir un avantage fiscal important en nivelant les revenus de façon égale à travers les années.
2. Il est conseillé de ne jamais mettre l’entièreté du capital dans une rente, car celle-ci est immuable une fois achetée. De plus, il est toujours possible d’acheter des « tranches » additionnelles de rente dans le futur.
3. L’inflexibilité de la rente peut devenir un avantage pour certains clients ou clientes qui ont plus de difficultés à gérer leur budget et qui pourraient avoir tendance à piger fréquemment dans leur épargne.

Scénario 2

Karim est un veuf de 65 ans qui vient de vendre son condo locatif et dispose d’une somme non-enregistrée de 500 000 $.

Karim souhaite continuer de recevoir un versement mensuel à sa retraite, mais sans les soucis de la location et les aléas du marché. Karim a un profil sécuritaire et dans ce placement en particulier, il veut que le capital soit garanti. Il aimerait également léguer un héritage à son fils… Il considérait donc investir ses 500 000 $ dans un placement garanti (CPG) et profiter des intérêts jusqu’à son décès, puis léguer le capital à son fils.

Les 2 objectifs de Karim pourraient être atteints avec une rente viagère prescrite. Son revenu garanti serait appréciable et bénéficierait d’une structure plus avantageuse fiscalement, grâce au nivellement des revenus d’intérêt. Advenant un décès hâtif, le solde important d’épargne retraite pourra être légué à son fils. En cas de décès plus tardif (89 ans, l’âge où son risque de survie est de 50 %), les revenus accumulés de la rente pourront être progressivement épargnés pour constituer l’héritage souhaité, et même possiblement plus, tout en lui permettant de s’adapter en cas de hausse des dépenses plus tard pendant la retraite.

Les aspects humains

En optant pour une rente, Karim évacue tout un lot d’enjeux. Il n’est plus aussi exposé au risque des marchés, lesquels sont gérés par l’assureur. La simplicité d’une rente facilite la gestion financière quotidienne pour une personne dont l’intérêt ou la capacité de gérer l’épargne retraite diminue à mesure qu’elle avance en âge. La cession du capital à un assureur en échange du droit de recevoir une rente offre aussi une protection supplémentaire contre l’exploitation des personnes âgées, comme le ferait un régime de retraite à prestations déterminées.

Scénario 3

Marie-France a un profil « modéré » et n’a pas besoin de revenus maintenant, puisque son fonds de pension à prestations déterminées lui procure un revenu confortable. 

Elle aimerait tout de même protéger son capital pour léguer éventuellement à son conjoint ou à son fils ou pour y accéder elle-même en cas de besoin dans le futur.

Le conseiller en sécurité financière de Marie-France lui propose d’investir dans des fonds distincts. À cause de la répartition d’actifs différents, ces derniers sont fiscalement plus avantageux que les certificats de placement garanti (CPG) et elle pourra obtenir la garantie de capital qui lui tient à cœur. Il existe une panoplie de fonds distincts adaptés pour différents profils et ces fonds sont assortis de différentes garanties. Ces garanties vont protéger le capital investi initialement ainsi que les gains et les dépôts futurs en se servant du mécanisme de « revalorisation ». On parle aussi de « cristalliser » les gains. Le terme (ainsi que les garanties et modalités d’application) peut varier d’un assureur à l’autre, mais ce mécanisme est vraiment l’élément qui distingue et rend unique le fonds distinct. La valeur de la garantie est généralement exprimée en valeur nominale. Pour un portefeuille dont la valeur a augmenté de 20 % et dont la garantie est de 75 %, le titulaire est protégé à l’échéance ou au décès contre une perte de 55 %. Il est important de comprendre les moments où il est possible d’exercer cette garantie et les conditions applicables, puisque la paix d’esprit a un prix! Il faut donc bien regarder ce qui existe sur le marché en termes de garanties versus les coûts et respecter la tolérance aux risques de la personne.

Dans le contexte économique des dernières années, avec la crise du logement et l’espérance de vie de plus en plus longue, le concept même de « retraite » a été ébranlé. L’endettement et la faillite ont augmenté chez les 55 ans et plus³.

Les fonds distincts, lorsqu’on utilise adéquatement la désignation de bénéficiaire, sont définitivement un outil de protection pour votre clientèle, et ce, peu importe le véhicule utilisé (REER, CELI ou contrat non enregistré). On parle de contrat de fonds distincts, mais cela s’applique aussi pour les contrats d’assurance.

Pour bénéficier de la protection en cas d’insolvabilité, il ne faut évidemment pas procéder in extremis à des transferts avec des intentions frauduleuses à l’égard de créanciers. Il faut aussi porter une attention particulière au bénéficiaire qui sera désigné au contrat.

Le ou la bénéficiaire doit être soit un bénéficiaire irrévocable, soit un bénéficiaire désigné. Votre conjoint ou conjointe (légalement marié), un ascendant ou une ascendante (père ou mère) ou un descendant ou descendante (enfants) sont considérés comme des bénéficiaires désignés et profitent des mêmes protections que les bénéficiaires irrévocables.

Tant et aussi longtemps que vos bénéficiaires désignés n’auront pas reçu le montant de la prestation, votre police d’assurance ou votre contrat de rente seront insaisissables.

En cas de divorce, les désignations de bénéficiaires deviennent caduques, pour un fonds distinct comme pour une assurance vie. En revanche, les désignations de bénéficiaires restent valides pour les couples en union de fait qui se séparent. La modification de la désignation de bénéficiaire est à la discrétion de celui-ci ou celle-ci. Il est donc important de bien renseigner les personnes en union de fait avant de faire une telle désignation et, si nécessaire, envisager une autre stratégie de protection contre les créanciers.

Le simple fait de nommer directement son ou sa bénéficiaire vient accélérer le règlement de la succession. C’est particulièrement important pour le CELI entre conjoints, où il faut respecter un agenda précis afin que les sommes soient transférées sans impact fiscal. Le contrat de fonds distincts peut être fort apprécié.